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A propos de l’accompagnement éducatif CNDS

L’accompagnement éducatif est un dispositif qui relève de l’Education Nationale. Il permet de proposer aux écoliers et aux collégiens volontaires une offre éducative complémentaire en dehors du temps scolaire (de préférence en fin de journée).



A propos de l’accompagnement éducatif CNDS
Trois domaines d’activités sont concernés : aide aux devoirs et aux leçons, activités artistiques et culturelles, activités sportives.
Ce qu’il faut savoir c’est que les activités sportives mises en œuvre dans ce cadre peuvent être financées par le CNDS. La subvention est attribuée à l’association sportive support qui doit passer une convention avec le collège participant (avec l’inspection académique pour les écoles).

Les associations sportives concernées :

- Les associations bénéficiant de l’agrément « Sport » en application du décret n°2002-488 du 9 avril 2002 ;
- Les comités départementaux sportifs des fédérations sportives agréées par l’Etat ;
- Les associations sportives scolaires.

Pour l’année scolaire 2009 / 2010 le montant de l’aide accordée par le CNDS est de 1300 euros par module. Ce montant se décompose en 2 parties :
- 950 euros maximum pour la rémunération de l’intervenant
- 350 euros maximum pour les autres frais (matériels, déplacements, etc)

Si la rémunération de l’encadrant est prise en charge par l’éducation nationale, la subvention nationale maximale du CNDS par module est de 350 euros (sauf si l’activité nécessite l’emploi d’un salarié complémentaire comme par exemple un maître nageur pour des séances en piscine).

1 module est égal à 1 séance sportive hebdomadaire d’une durée indicative de 2h durant un semestre scolaire (18 semaines) pour 12 à 20 élèves en fin de journée après la classe.

Retrouvez toutes les informations auprès de vos DDJS et DRJS.

Mercredi 23 Septembre 2009
Christelle Denevault
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