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À propos de la réunion du Comité national de pilotage du Recensement national des Equipements Sportifs, espaces et sites pratiques (RES) du 7 octobre 2009

Cette réunion était présidée par Denis ROUX, chef du bureau des équipements sportifs. Ce comité se réunit une fois par an et a pour vocation de présenter aux différents partenaires du Ministère les avancées sur le RES, faire le point sur les diverses utilisations qui en sont faites et enfin que chaque partenaire puisse s’exprimer sur ses propres attentes vis-à-vis de cet outil. Voici ce qui ressort de la réunion du 7 octobre 2009.



À propos de la réunion du Comité national de pilotage du Recensement national des Equipements Sportifs, espaces et sites pratiques (RES) du 7 octobre 2009
. Point sur le RES

La procédure de révision systématique quadriennale
Le Ministère a mis en place, conformément aux engagements pris par le gouvernement dans le cadre du rapport au Parlement sur le RES, une procédure de révision systématique des données du RES par tranche annuelle. L’année 2009 verra la révision de l’ensemble des informations des communes de moins de 750 habitants. Si 57% de la révision prévue a été réalisée au 7 septembre 2009, certains départements accusent un retard important dans la procédure. Cette procédure doit impérativement être terminée avant le 31 décembre 2009 afin d’engager dès 2010 la seconde phase qui concerne les communes de 750 à 2500 habitants. Un point précis a été adressé à l’ensemble des préfets de la région et de département fin septembre 2009.

Les nouvelles fonctionnalités du RES
Le Ministère a mis en ligne une Interface de Programmation d’Application (API) du Geoportail sur chacune des fiches équipement consultables sur le RES. Cette API permet de visualiser sur photo aérienne, carte au 1/25 000ème, plan cadastral, chaque équipement positionné sur la base de ses coordonnées GPS collectées par les services du MSS depuis 2007. Cette nouvelle fonctionnalité est une avancée très significative, très positive et très attendue de l’outil RES par les partenaires du Ministère.

Les fonctionnalités en cours de développement
Le Ministère a lancé une étude de faisabilité sur une télé procédure de déclaration et d’actualisation des données du RES. Actuellement, une analyse de besoins et des attentes auprès des futurs utilisateurs (service Etat, collectivités et mouvement sportif). Trois cas sont envisagés pour cette télé procédure :
- La déclaration au titre de l’article L312-2 du code du sport pour toute création, modification, cession, suppression ou changement d’affectation d’un équipement sportif ;
- La déclaration « volontaire » pour des compléments ou corrections d’informations existantes (par une commune, un club, un particulier, etc) ;
- La mise à jour dans le cadre de la procédure quadriennale (dématérialisation des fiches d’enquêtes).
L’objectif pour la mise en ligne est le 1er janvier 2011 afin que cette télé procédure soit disponible pour les communes ayant un grand nombre d’équipements. Dans tous les cas, les services du Ministère resteront pilotes pour la validation des informations avant intégration dans le RES.

Les perspectives pour l’année 2010
Le Ministère a proposé aux membres du comité national de pilotage de réfléchir à de nouveaux sujets d’études nationales s’appuyant sur le RES.

. Point sur l’état d’avancement du guide pratique sur l’élaboration de schéma d’équipements sportifs
Ce guide a pour but d’inciter les acteurs à s’investir sur des stratégies en matière d’équipements sportifs. Il doit permettre aux acteurs de bénéficier d’éléments méthodologiques les aidant à initier, concevoir et mettre en œuvre un schéma d’équipements sportifs. Ce guide est en phase de relecture et d’ajout de derniers compléments. Il paraîtra avant la fin 2009.

Grandes lignes du guide :

1- Le contexte et les définitions
2- Initier un schéma d’équipements sportifs
3- Construire un schéma d’équipements sportifs
4- Assurer le suivi du schéma d’équipements sportifs

. Présentation de l’étude sur les équipements de natation en France : état des lieux
L’objectif de cette étude est de dresser un état des lieux territorialisé de l’offre de piscines et de bassins ainsi que des pratiques et des utilisateurs de ces équipements.

Existe-t-il une géographie de l’offre et de la demande de piscines ?
Observe-t-on des différences en termes d’équipements et de pratiques selon les territoires ?
Quels sont les facteurs explicatifs de cette répartition spatiale ?
Observe-t-on un ajustement ou au contraire un désajustement entre l’offre et le profil des populations selon les territoires ?
Si désajustement il y a, est-on en train de le combler ou au contraire de l’accuser ?

L’approche quantitative sur l’ensemble du territoire national est principalement réalisée à partir des données :

- du RES 2008 ;
- de la Fédération Française de Natation, saison 2006/2007 ;
- du ministère de l’Education Nationale ;
- des données issues de l’INSEE, la DGI, le ministère du Tourisme.

Les données ainsi récoltées sont réparties de la manière suivante :

1- L’offre de piscines et de bassins
1) Les piscines
2) Les bassins
2- Les pratiques et les utilisateurs
1) Utilisateurs et activités pratiquées
2) Zoom sur les licenciés de la Fédération Française de Natation
3) Zoom sur les scolaires (classes élémentaires)
4) Zoom sur l’accès aux handicapés
3- Les territoires et leurs piscines

Concernant les modalités de diffusion de cette étude, l’objectif est le salon des maires des 17, 18, 19 novembre 2009. Au salon, l’étude sera diffusée sous la forme d’un dépliant 4 pages qui renverra à l’étude téléchargeable sur le site du Ministère (document synthèse de 66 pages et version complète de 189 pages).

Mardi 3 Novembre 2009
Christelle Denevault
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