LETTRE JURIDIQUE N°3 - Edito, de Serge Roy

La présente « Lettre Juridique », troisième du nom, pourrait suffire à elle seule à répondre à de telles interrogations, de même que nos publications « FNOMS-Ressources ». Certes, les informations et les outils que nous diffusons ne sont pas des exclusivités de notre fédération. On peut en obtenir par d’autres canaux, mais il faut bien reconnaître que nous nous appliquons à les adapter à la spécificité de notre mouvement, celui des OMS. Les Offices du sport, leurs Comités départementaux et régionaux ont besoin d’être formés et informés pour mener à bien leurs rôles respectifs sur leurs territoires.
Ainsi, dans ce troisième numéro, vous pourrez puiser des éléments que vous utiliserez en tant qu’employeurs et organisateurs responsables. Le recours à des salariés ne signifie pas pour les bénévoles un aveu d’incapacité, il est au contraire un signe de maturité pour une association, à condition d’être éclairé, par exemple, sur l’optimisation du paiement des charges sociales, le travail intermittent ou la mise à
disposition d’un personnel. Quant à la responsabilité des organisateurs, elle est bien concrètement abordée ici, en matière de transport d’enfants ou de certificat médical.
Une fois encore, le Cabinet Barthélémy a mis ses experts à votre service et nous l’en remercions.
N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques sur cette initiative qui nous avait été demandée depuis un certain temps et dont nous sommes heureux de pouvoir vous faire bénéficier.